Démonstration préparée pour une soumission — ce site n’est pas le site officiel de la Municipalité. Aller au site officiel

Municipalité du Village de Val-David — Un monde à part

Vous êtes dans l’espace citoyen. Découvrir Val-David ↗Vous explorez Val-David. Accéder aux services municipaux ↗

Formulaire pour désigner le copropriétaire indivis d’un immeuble ou le cooccupant d’un établissement d’entreprise (procuration) (SMRC 9.1)

État
En vigueur
Document
Consulter
Public :