Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
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1 731 documents — page 19 de 58
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OuvrirPDF, 745,0 Ko — 2021 02 12 ap consultation 601 32
Avis publics
2021 02 12 ap consultation 601 32
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OuvrirPDF, 211,9 Ko — L’histoire de Val-David mise en lumière dans une exposition virtuelle présentée par la Société d’histoire et du patrimoine de Val-David
Communications
L’histoire de Val-David mise en lumière dans une exposition virtuelle présentée par la Société d’histoire et du patrimoine de Val-David
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OuvrirPDF, 667,0 Ko — 2021 02 03 ap vallee bleue art. 72 1er
Avis publics
2021 02 03 ap vallee bleue art. 72 1er
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OuvrirPDF, 171,4 Ko — Vous avez jusqu’au 8 février pour déposer votre mémoire en vue d’inspirer la vision de développement du secteur de la Sapinière
Communications
Vous avez jusqu’au 8 février pour déposer votre mémoire en vue d’inspirer la vision de développement du secteur de la Sapinière
- OuvrirPDF, 103,9 Ko — 1. Liste des déboursés au 31 janvier 2021
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OuvrirPDF, 211,0 Ko — La communauté valdavidoise s’investit pour définir la vision du PPU du secteur de la Sapinière
Communications
La communauté valdavidoise s’investit pour définir la vision du PPU du secteur de la Sapinière
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OuvrirPDF, 114,1 Ko — La MRC des Laurentides entreprend une consultation dans le cadre des territoires incompatibles avec l’activité minière
Communications
La MRC des Laurentides entreprend une consultation dans le cadre des territoires incompatibles avec l’activité minière
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OuvrirPDF, 418,6 Ko — 2020 12 18 ap rgl 729 2021 entree en vigueur
Avis publics
2020 12 18 ap rgl 729 2021 entree en vigueur
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OuvrirPDF, 301,4 Ko — Règlement 729-2021 – Établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l’année 2021
Règlements
Règlement 729-2021 – Établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l’année 2021
- OuvrirPDF, 192,1 Ko — Dès aujourd’hui, l’église du village de Val-David s’illuminera tous les soirs!
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OuvrirPDF, 198,0 Ko — Le compte à rebours est commencé, il vous reste 10 jours pour réserver votre gravure sur la Place du Centenaire!
Communications
Le compte à rebours est commencé, il vous reste 10 jours pour réserver votre gravure sur la Place du Centenaire!
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OuvrirPDF, 221,0 Ko — La solidarité au rendez-vous pour le comptoir alimentaire de Val-David – La Municipalité octroie une aide financière de 5 000 $
Communications
La solidarité au rendez-vous pour le comptoir alimentaire de Val-David – La Municipalité octroie une aide financière de 5 000 $
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OuvrirPDF, 106,4 Ko — Liste des déboursés au 30 novembre 2020
Documents
Liste des déboursés au 30 novembre 2020
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OuvrirPDF, 309,3 Ko — La Municipalité de Val-David invite ses citoyens à définir les orientations de développement du secteur de la Sapinière
Communications
La Municipalité de Val-David invite ses citoyens à définir les orientations de développement du secteur de la Sapinière
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OuvrirPDF, 418,1 Ko — 2020 11 12 ap rgl 742 entree en vigueur
Avis publics
2020 11 12 ap rgl 742 entree en vigueur
- OuvrirPDF, 426,1 Ko — 2020 11 05 ap rgl 602 6 604 15 728 1 entree en vigueur
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OuvrirPDF, 105,7 Ko — Liste des déboursés au 31 octobre 2020
Documents
Liste des déboursés au 31 octobre 2020
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OuvrirPDF, 766,3 Ko — 2020 10 20 ap consultation 601 31
Avis publics
2020 10 20 ap consultation 601 31
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OuvrirPDF, 105,3 Ko — Liste des déboursés au 30 septembre 2020
Documents
Liste des déboursés au 30 septembre 2020
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OuvrirPDF, 683,9 Ko — 2020 10 05 certificat procedure referendaire
Avis publics
2020 10 05 certificat procedure referendaire
- OuvrirPDF, 189,4 Ko — Gravez votre nom, marques l’histoire sur la future Place du Centenaire de Val-David
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OuvrirPDF, 119,1 Ko — Le sentier de ski Césaire dorénavant accessible en été !
Communications
Le sentier de ski Césaire dorénavant accessible en été !
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OuvrirPDF, 150,0 Ko — Dès le 1er décembre 2020, la distribution de certains sacs de plastique sera interdite sur le territoire valdavidois
Communications
Dès le 1er décembre 2020, la distribution de certains sacs de plastique sera interdite sur le territoire valdavidois
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OuvrirPDF, 584,0 Ko — 2020 09 22 ap dm 2020 00035
Avis publics
2020 09 22 ap dm 2020 00035
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OuvrirPDF, 39,9 Ko — 2020 09 18 ap mrc rgl 358 2020
Avis publics
2020 09 18 ap mrc rgl 358 2020
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OuvrirPDF, 36,6 Ko — 2020 09 17 ap mrc rgl 357 2020
Avis publics
2020 09 17 ap mrc rgl 357 2020
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OuvrirPDF, 131,0 Ko — 2020 09 17 ap rgl 742 procedure referendaire
Avis publics
2020 09 17 ap rgl 742 procedure referendaire
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OuvrirPDF, 3,0 Mo — 2020 09 08 rgl 742 adopte site web
Règlements municipaux
2020 09 08 rgl 742 adopte site web
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OuvrirPDF, 510,0 Ko — 2020 09 08 rgl 728 1 adopte web
Règlements municipaux
2020 09 08 rgl 728 1 adopte web
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OuvrirPDF, 421,9 Ko — 2020 09 01 ap rgl 601 30 entree en vigueur
Avis publics
2020 09 01 ap rgl 601 30 entree en vigueur
