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Municipalité du Village de Val-David — Un monde à part

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Je vis à Val-David

  • Dépliants – Extraits de réglementation

    Liens directs Nouveautés réglementaires

  • Fiches-Conseils

    #1 – Une enseigne… à votre image! #2 – Une façade commerciale attrayante, un atout! #3 – Harmoniser sa maison au cœur villageois #4 – Construire sa maison en milieu montagneux #5 – Le pouvoir des arbres #6 – Préserver l’eau potable, c’est l’affaire de tous! Fiche conseil 5 – Le pouvoir des arbres #7…

  • Formulaires – Permis et certificats d’autorisation et d’occupation

    Délais de traitement en période estivale En période estivale, le délai pour délivrer un permis/certificat d’autorisation est d’environ 30 à 45 jours à compter de la date à laquelle la demande est complétée, incluant le paiement des frais d’études. Secteurs assujettis au règlement sur les P.I.I.A. À noter que le délai d’émission d’un permis peut…

  • Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

    Qu’est-ce qu’un PIIA? Un PIIA est un règlement d’urbanisme visant principalement à protéger des éléments architecturaux ou assurer une intégration harmonieuse des bâtiments et des aménagements dans leur milieu. Certains types de travaux et certains secteurs de la municipalité sont soumis à un processus d’évaluation et d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, communément appelé…

  • Programme particulier d’urbanisme (PPU)

    Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? C’est un outil de planification d’urbanisme pour encadrer le développement d’un secteur stratégique d’une municipalité. Cet outil permet : Ainsi, un PPU peut comprendre l’affectation détaillée du sol, le tracé des voies projetées, les équipements et les infrastructures prévues, les moyens d’interventions directes sur le cadre bâti, etc. Un…

  • Règlements d’urbanisme

    Liens directs Règlements – Recherche par thème Nouveautés réglementaires

  • Vidéos

    Capsule 1 – Val-David, terre d’accueil Capsule 2 – Val-David, terre d’accueil (printemps) Capsule 3 – Val-David, terre d’accueil (été) Capsule 4 – Val-David, terre d’accueil (automne) Capsule 5 – Val-David, terre d’accueil (hiver) Capsule 1 – Un parc pour la vie! Capsule 2 – La belle histoire du Mont Plante Hommage aux bâtisseurs de…

  • Organisation municipale / Comités consultatifs

    CCU – COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Mandat En vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, la mise en place d’un CCU est obligatoire pour les Municipalités lorsqu’elles appliquent des règlements à caractère discrétionnaire tels que les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les dérogations mineures et les Programmes particuliers de construction, de modification ou d’occupation…

  • Élections municipales 2025

    Résultats des élections municipales à Val-David Félicitations aux élues et élus qui formeront le conseil municipal pour les quatre prochaines années, ainsi qu’à toutes les personnes candidates pour leur engagement envers la vie démocratique. Le taux de participation total s’élève à 59,04 % Un grand merci au personnel municipal pour leur précieuse contribution au bon…

  • Organisation municipale / Politiques

    Afin d’assurer une gestion harmonieuse, rigoureuse et cohérente, la Municipalité du Village de Val-David s’est dotée de politiques encadrant ses actions. Celles-ci visent à orienter les décisions municipales de manière à garantir une qualité de vie durable et inclusive pour l’ensemble de la population, tous âges confondus. Politique des arts et de la culture de…