Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
Bibliothèque documentaire
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1 731 documents — page 44 de 58
- OuvrirPDF, 593,6 Ko — Formulaire d’appel de dossiers – Salon des artisans 2025
- OuvrirPDF, 411,2 Ko — Programmation des activités de loisirs
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OuvrirPDF, 11,0 Mo — Mobilité active 03 07 2025
Travaux publics
Mobilité active 03 07 2025
- OuvrirPDF, 301,7 Ko — Carte circuit virée des créateurs
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OuvrirPDF, 3,0 Mo — Prospectus
Culture
Prospectus
- OuvrirPDF, 821,9 Ko — Programmation des activités – Automne/Hiver 2025
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OuvrirPDF, 991,7 Ko — La programmation complète ICI
Culture
La programmation complète ICI
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OuvrirPDF, 83,3 Ko — Secteur du puits St-Adolphe
Travaux publics
Secteur du puits St-Adolphe
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OuvrirPDF, 151,7 Ko — les rapports de concentrations de manganèse mesurés
Projets majeurs
les rapports de concentrations de manganèse mesurés
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OuvrirPDF, 2,3 Mo — CONSIGNES ET GABARIT_ICONE ADOS
Vie communautaire
CONSIGNES ET GABARIT_ICONE ADOS
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OuvrirPDF, 195,1 Ko — le formulaire
Loisirs
le formulaire
- OuvrirPDF, 361,8 Ko — Programmation activites printemps ete 2026
- OuvrirPDF, 247,2 Ko — Adjoint.e administratif.ve à la direction générale
- OuvrirPDF, 246,9 Ko — Technicien.ne – Greffe et gestion documentaire
- OuvrirPDF, 538,7 Ko — Directeur.trice du service des Finances
- OuvrirPDF, 220,8 Ko — Directeur.trice du service de l’Urbanisme et de l’Environnement
- OuvrirPDF, 537,1 Ko — Directeur.trice du Greffe et directeur.trice général.e adjoint.e
- OuvrirPDF, 289,5 Ko — 2026 communique le parc léonidas dufresne accueille une nouvelle aire de jeux
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OuvrirPDF, 28,0 Ko — Puits continental rues
Travaux publics
Puits continental rues
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OuvrirPDF, 2,7 Mo — Programme particulier d’urbanisme (PPU)
Règlements d'urbanisme
Programme particulier d’urbanisme (PPU)
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OuvrirPDF, 200,1 Ko — Mot de la mairesse seance du 12 avril
Conseil municipal
Mot de la mairesse seance du 12 avril
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OuvrirPDF, 3,5 Mo — Clindoeil mai 2022
Bulletins municipaux
Clindoeil mai 2022
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OuvrirPDF, 203,6 Ko — Mot de la mairesse 14 juin 2022
Conseil municipal
Mot de la mairesse 14 juin 2022
- OuvrirPDF, 1,2 Mo — programmation des activités de loisirs – Hiver 2024
- OuvrirPDF, 475,7 Ko — Directeur.trice du service des Travaux publics
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OuvrirPDF, 586,1 Ko — Version imprimable
Formulaires
Version imprimable
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OuvrirPDF, 29,4 Ko — Règlement provincial sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels.
Documents non classés
Règlement provincial sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels.
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OuvrirPDF, 16,4 Mo — Programme Particulier Urbanisme (PPU) Coeur Villageois – Projet
Règlements d'urbanisme
Programme Particulier Urbanisme (PPU) Coeur Villageois – Projet
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OuvrirPDF, 7,7 Mo — Règlement 600-5 – Modifiant le règlement 600 afin d’intégrer un programme particulier d’urbanisme pour le coeur villageois
Règlements d'urbanisme
Règlement 600-5 – Modifiant le règlement 600 afin d’intégrer un programme particulier d’urbanisme pour le coeur villageois
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OuvrirPDF, 104,9 Ko — 2021-01-22 / Val-David consulte ses citoyens sur le développement du secteur de la Sapinière
Communiqués
2021-01-22 / Val-David consulte ses citoyens sur le développement du secteur de la Sapinière
