Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
Bibliothèque documentaire
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OuvrirPDF, 696,1 Ko — Règlement 783 – Consommation d’eau codifiée
Règlements municipaux
Règlement 783 – Consommation d’eau codifiée
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OuvrirPDF, 696,1 Ko — Règlement 783 – Consommation d’eau codifiée
Environnement
Règlement 783 – Consommation d’eau codifiée
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OuvrirPDF, 388,8 Ko — Questions et réponses
Travaux publics
Questions et réponses
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OuvrirPDF, 13,8 Mo — Rapport technique – Analyse de la vulnérabilité de la source pour les prélèvements d’eau souterraine
Environnement
Rapport technique – Analyse de la vulnérabilité de la source pour les prélèvements d’eau souterraine
- OuvrirPDF, 528,6 Ko — Révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Anglais
- OuvrirPDF, 444,6 Ko — Révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Français
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OuvrirPDF, 223,8 Ko — Demande d’un permis d’arrosage extérieur
Urbanisme
Demande d’un permis d’arrosage extérieur
- OuvrirPDF, 307,4 Ko — Annexe – Demande de prolongation de service(s) – Égout, Aqueduc et Voirie
- OuvrirPDF, 292,0 Ko — Formulaire – Demande de prolongation de service(s) – Égout, Aqueduc et Voirie
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OuvrirPDF, 50,6 Ko — PIIA – Secteurs montagneux
Urbanisme
PIIA – Secteurs montagneux
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OuvrirPDF, 71,4 Ko — PIIA – Noyau villageois
Urbanisme
PIIA – Noyau villageois
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OuvrirPDF, 276,8 Ko — Permis de lotissement
Permis
Permis de lotissement
- OuvrirPDF, 268,3 Ko — Permis de construction, reconstruction, agrandissement
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OuvrirPDF, 279,2 Ko — Arrosage extérieur
Permis
Arrosage extérieur
- OuvrirPDF, 4,5 Mo — Fiche conseil 8 – Barrière à sédiments
- OuvrirPDF, 2,8 Mo — Fiche conseil 7 – Aménager un stationnement écoresponsable
- OuvrirPDF, 1,9 Mo — Fiche conseil 6 – Préserver l’eau potable, c’est l’affaire de tous!
- OuvrirPDF, 8,5 Mo — Fiche conseil 4 – Construire sa maison en milieu montagneux
- OuvrirPDF, 7,0 Mo — Fiche conseil 3 – Harmoniser sa maison au coeur villageois
- OuvrirPDF, 6,2 Mo — Fiche conseil 2 – Une façade commerciale attrayante, un atout!
- OuvrirPDF, 5,4 Mo — Fiche conseil 1 – Une enseigne… À votre image!
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OuvrirPDF, 3,0 Mo — Poulailler urbain
Dépliants
Poulailler urbain
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OuvrirPDF, 88,4 Ko — PIIA – Route 117
Dépliants
PIIA – Route 117
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OuvrirPDF, 95,4 Ko — PIIA – Noyau villageois
Dépliants
PIIA – Noyau villageois
- OuvrirPDF, 1,3 Mo — Constructions agrandissements résidentiels
- OuvrirPDF, 5,9 Mo — Clôtures, haies, talus, murets, murs – Triangle visibilité
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OuvrirPDF, 1,8 Mo — Bâtiments accessoires résidentiels
Dépliants
Bâtiments accessoires résidentiels
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OuvrirPDF, 5,8 Mo — Aménagement des rives et du littoral
Dépliants
Aménagement des rives et du littoral
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OuvrirPDF, 349,4 Ko — Usage conditionnel
Demandes
Usage conditionnel
- OuvrirPDF, 168,9 Ko — Travaux ou services municipaux – Projet résidentiel
