Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
Bibliothèque documentaire
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1 731 documents — page 51 de 58
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OuvrirPDF, 4,6 Mo — Politique service citoyens.nes
Politiques
Politique service citoyens.nes
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OuvrirPDF, 1,4 Mo — Politique harcèlement
Politiques
Politique harcèlement
- OuvrirPDF, 109,2 Ko — Politique d’utilisation de l’assistant virtuel AMI
- OuvrirPDF, 1,0 Mo — Dossier Val-David nostalgie du Journal Accès – Mai 2017
- OuvrirPDF, 515,1 Ko — Sondage sur la sécurité routière à Val-David 13 au 30 août 2018
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OuvrirPDF, 2,0 Mo — Rencontre citoyenne avec le conseil sur l’équité sociale – Présentation et plénière – 23 mars 2019
Municipalité
Rencontre citoyenne avec le conseil sur l’équité sociale – Présentation et plénière – 23 mars 2019
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OuvrirPDF, 5,1 Mo — Présentation des coûts – Aménagement de la Place publique et Marché public de Val-David
Municipalité
Présentation des coûts – Aménagement de la Place publique et Marché public de Val-David
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OuvrirPDF, 1,3 Mo — Planification stratégique 2023-2025
Municipalité
Planification stratégique 2023-2025
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OuvrirPDF, 15,6 Mo — Plan de mobilité active
Municipalité
Plan de mobilité active
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OuvrirPDF, 110,7 Ko — Directive linguistique
Documents
Directive linguistique
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OuvrirPDF, 7,8 Mo — Carte coeur villageois
Cartes
Carte coeur villageois
- OuvrirPDF, 597,4 Ko — Stationnements municipaux gratuits dans le coeur villageois
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OuvrirPDF, 394,4 Ko — Le bac vert: plus utile que jamais!
Matières résiduelles
Le bac vert: plus utile que jamais!
- OuvrirPDF, 214,0 Ko — Résolution – Remboursement des frais pour les non-résidents pour le Centre sportif de Ste-Agathe-des-Monts
- OuvrirPDF, 2,0 Mo — Projet de la bibliothèque – L’arbre de la grande paix
- OuvrirPDF, 300,3 Ko — Horaire patinoire à bandes au parc Léonidas-Dufresne
- OuvrirPDF, 1,4 Mo — Entretien des patinoires 2026-2027_Devis-Plans-Formulaire
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OuvrirPDF, 310,1 Ko — Requêtes et plaintes
Formulaires
Requêtes et plaintes
- OuvrirPDF, 247,6 Ko — Divulgation des transferts d’immeubles non inscrits au registre foncier
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OuvrirPDF, 238,8 Ko — Devenir bénévole
Formulaires
Devenir bénévole
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OuvrirPDF, 685,1 Ko — Demande d’accès aux documents
Formulaires
Demande d’accès aux documents
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OuvrirPDF, 158,4 Ko — Changement d’adresse de correspondance
Formulaires
Changement d’adresse de correspondance
- OuvrirPDF, 36,0 Ko — R601 – Zonage – Protection et mise en valeur des espaces boisés – Section 2
- OuvrirPDF, 65,8 Ko — R601 – Zonage – Protection et mise en valeur des arbres – Section 1
- OuvrirPDF, 97,8 Ko — Liste des végétaux autorisés – Revégétalisation – Extrait du Règlement 601 – Chap 8
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OuvrirPDF, 2,5 Mo — L’installation septique – CRE
Environnement
L’installation septique – CRE
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OuvrirPDF, 3,5 Mo — Identification d’un frêne et signes d’infestation
Environnement
Identification d’un frêne et signes d’infestation
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OuvrirPDF, 619,8 Ko — Gestion et contrôle – Berce du caucase
Environnement
Gestion et contrôle – Berce du caucase
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OuvrirPDF, 166,7 Ko — Fiche informative – Érable rouge
Environnement
Fiche informative – Érable rouge
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OuvrirPDF, 169,4 Ko — Fiche informative – Érable à sucre
Environnement
Fiche informative – Érable à sucre
