Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
Bibliothèque documentaire
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OuvrirPDF, 169,3 Ko — Fiche informative – Chêne rouge
Environnement
Fiche informative – Chêne rouge
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OuvrirPDF, 165,4 Ko — Fiche informative – Chêne à gros fruits
Environnement
Fiche informative – Chêne à gros fruits
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OuvrirPDF, 161,4 Ko — Fiche informative – Cerisier tardif
Environnement
Fiche informative – Cerisier tardif
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OuvrirPDF, 169,9 Ko — Fiche informative – Bouleau jaune
Environnement
Fiche informative – Bouleau jaune
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OuvrirPDF, 336,0 Ko — Fiche – Identification Berce du Caucase
Environnement
Fiche – Identification Berce du Caucase
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OuvrirPDF, 265,5 Ko — Fiche – Herbe à la puce
Environnement
Fiche – Herbe à la puce
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OuvrirPDF, 321,8 Ko — Fiche – Agrile du frêne
Environnement
Fiche – Agrile du frêne
- OuvrirPDF, 6,2 Mo — Feuillet – Pas de sac de plastique compostable dans mon bac brun
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OuvrirPDF, 559,5 Ko — Économisez l’eau, gagnez à tous les coûts
Environnement
Économisez l’eau, gagnez à tous les coûts
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OuvrirPDF, 1,0 Mo — Document d’information complet – Berce du Caucase
Environnement
Document d’information complet – Berce du Caucase
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OuvrirPDF, 111,8 Ko — Défi pissenlits – Affiche pour votre terrain
Environnement
Défi pissenlits – Affiche pour votre terrain
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OuvrirPDF, 525,4 Ko — Comment couper l’herbe à poux
Environnement
Comment couper l’herbe à poux
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OuvrirPDF, 4,1 Mo — Bannissement des sacs de plastique – 1er décembre 2020
Environnement
Bannissement des sacs de plastique – 1er décembre 2020
- OuvrirPDF, 1,5 Mo — Formulaire pour désigner le copropriétaire indivis d’un immeuble ou le cooccupant d’un établissement d’entreprise (procuration) (SMRC 9.1)
- OuvrirPDF, 1,5 Mo — Formulaire de demande d’inscription par un propriétaire unique d’un immeuble ou par un occupant unique d’un établissement d’entreprise (SMRC 9.2)
- OuvrirPDF, 2,5 Mo — Formulaire de demande de vote itinérant (à domicile)
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OuvrirPDF, 683,7 Ko — Guide – La division du territoire municipal en districts électoraux Un exercice démocratique important
Districts électoraux
Guide – La division du territoire municipal en districts électoraux Un exercice démocratique important
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OuvrirPDF, 503,3 Ko — Scrutateur(trice) et secrétaire du bureau de vote
Description des postes
Scrutateur(trice) et secrétaire du bureau de vote
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OuvrirPDF, 530,3 Ko — Préposé(e) au maintien de l’ordre (PRIMO) ou responsable de salle
Description des postes
Préposé(e) au maintien de l’ordre (PRIMO) ou responsable de salle
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OuvrirPDF, 1,2 Mo — Préposé(e) à la table de vérification de l’identité
Description des postes
Préposé(e) à la table de vérification de l’identité
- OuvrirPDF, 498,2 Ko — Guide – Poser sa candidature aux élections municipales (Élections Québec – 2025)
- OuvrirPDF, 3,2 Mo — Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025 (Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation – 2025)
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OuvrirPDF, 68,4 Ko — Formulaire de déclaration de candidature (SM-29)
Candidats (es)
Formulaire de déclaration de candidature (SM-29)
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OuvrirPDF, 262,1 Ko — Aide mémoire – Le financement et les dépenses électorales
Candidats (es)
Aide mémoire – Le financement et les dépenses électorales
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OuvrirPDF, 2,1 Mo — Affichage électoral – Napperon
Candidats (es)
Affichage électoral – Napperon
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OuvrirPDF, 71,7 Ko — Affichage électoral – Directives
Candidats (es)
Affichage électoral – Directives
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OuvrirPDF, 3,0 Mo — Affichage électoral – Brochure
Candidats (es)
Affichage électoral – Brochure
- OuvrirPDF, 46,2 Ko — Avis aux propriétaire uniques et aux copropriétaire indivis d’un immeuble (SMC-8)
- OuvrirPDF, 178,4 Ko — Journées de la culture – PAROLES – Voyage de chants sacrés autour du monde
- OuvrirPDF, 363,0 Ko — Formulaire – Appel de créateurs – Salon des artisans de Val-David 2026
