Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
Bibliothèque documentaire
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1 731 documents — page 55 de 58
- OuvrirPDF, 194,6 Ko — 31 mars 2021 – Nouvelle école à Val-David – La Municipalité veut assurer une intégration harmonieuse dans le milieu
- OuvrirPDF, 346,1 Ko — Mémoire déposé par la Municipalité à la CSL- 19 février 2018 – Modification des services éducatifs dispensés et mesures transitoires élèves de 6e année de l’école St-Jean-Baptiste/Ste-Marie
- OuvrirPDF, 12,8 Mo — Rapport – Consultation publique du 27 août 2019 sur la nouvelle école à Val-David
- OuvrirPDF, 225,7 Ko — Carte sur le positionnement de la nouvelle école
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OuvrirPDF, 3,5 Mo — Septembre 2023
Bulletin Le Valdavidois
Septembre 2023
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OuvrirPDF, 5,0 Mo — Janvier 2024
Bulletin Le Valdavidois
Janvier 2024
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OuvrirPDF, 3,7 Mo — Avril 2024
Bulletin Le Valdavidois
Avril 2024
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OuvrirPDF, 8,8 Mo — Août 2024
Bulletin Le Valdavidois
Août 2024
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OuvrirPDF, 7,0 Mo — Décembre 2024
Bulletin Le Valdavidois
Décembre 2024
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OuvrirPDF, 7,5 Mo — Mai 2025
Bulletin Le Valdavidois
Mai 2025
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OuvrirPDF, 8,1 Mo — Septembre 2025
Bulletin Le Valdavidois
Septembre 2025
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OuvrirPDF, 5,5 Mo — Janvier 2026
Bulletin Le Valdavidois
Janvier 2026
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OuvrirPDF, 18,3 Mo — Mai 2026
Bulletin Le Valdavidois
Mai 2026
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OuvrirPDF, 394,4 Ko — Règlement 729 – Établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l’année 2019
Règlements
Règlement 729 – Établissant la taxation, la tarification et les compensations pour l’année 2019
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OuvrirPDF, 7,5 Mo — Règlement 601
Règlements d'urbanisme
Règlement 601
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OuvrirPDF, 8,6 Mo — Règlement 601
Règlements d'urbanisme
Règlement 601
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OuvrirPDF, 155,2 Ko — Reglement 682 les systemes d alarme 2014
Règlements municipaux
Reglement 682 les systemes d alarme 2014
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OuvrirPDF, 198,7 Ko — certificat d’autorisation .
Urbanisme
certificat d’autorisation .
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OuvrirPDF, 324,3 Ko — Reglement 679 la securite la pais et l ordre dans les endroits publics 2014
Règlements municipaux
Reglement 679 la securite la pais et l ordre dans les endroits publics 2014
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OuvrirPDF, 8,1 Mo — Règlement 601
Règlements d'urbanisme
Règlement 601
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OuvrirPDF, 167,7 Ko — certificat d’occupation
Urbanisme
certificat d’occupation
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OuvrirPDF, 2,7 Mo — Dépliant – Poulailler urbain
Urbanisme
Dépliant – Poulailler urbain
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OuvrirPDF, 433,6 Ko — Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Règlements municipaux
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
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OuvrirPDF, 1,1 Mo — Règlement 607
Règlements d'urbanisme
Règlement 607
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OuvrirPDF, 3,8 Mo — Services professionnels à domicile
Dépliants
Services professionnels à domicile
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OuvrirPDF, 2,5 Mo — Dépliant – Extrait de la réglementation
Urbanisme
Dépliant – Extrait de la réglementation
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OuvrirPDF, 1,2 Mo — Règlement 603
Règlements d'urbanisme
Règlement 603
- OuvrirPDF, 1,7 Mo — Dépliant – Clôtures, haies, talus, murets et murs de soutènement…
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OuvrirPDF, 2,6 Mo — Fermettes, chenils, fourrières, chevaux
Dépliants
Fermettes, chenils, fourrières, chevaux
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OuvrirPDF, 643,2 Ko — Règlement 604
Règlements d'urbanisme
Règlement 604
