Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
Bibliothèque documentaire
La recherche se lance pendant la saisie à partir de trois caractères ; Entrée lance aussi une recherche plus courte.
1 731 documents — page 56 de 58
-
OuvrirPDF, 486,9 Ko — Règlement 900 – Intitulé Règlement concernant le brûlage
Règlements municipaux
Règlement 900 – Intitulé Règlement concernant le brûlage
- OuvrirPDF, 946,2 Ko — Dépliant – Bâtiments accessoires résidentiels
- OuvrirPDF, 511,9 Ko — Galeries, balcons, vérandas, solariums – Cafés terrasses
-
OuvrirPDF, 15,6 Mo — Carte – Secteurs d’arrosage
Environnement
Carte – Secteurs d’arrosage
- OuvrirPDF, 3,6 Mo — Fiche conseil 5 – Le pouvoir des arbres
-
OuvrirPDF, 1,4 Mo — Règlement 622
Règlements d'urbanisme
Règlement 622
-
OuvrirPDF, 809,4 Ko — R èglement 763 – Contrôle des animaux – Codifiés
Règlements municipaux
R èglement 763 – Contrôle des animaux – Codifiés
- OuvrirPDF, 326,4 Ko — Affichage commercial ne nécessitant pas l’obtention d’un certificat d’autorisation
-
OuvrirPDF, 4,2 Mo — règlement de zonage
Règlements d'urbanisme
règlement de zonage
-
OuvrirPDF, 3,0 Mo — Feuillet explicatif – Budget 2026
Trésorerie
Feuillet explicatif – Budget 2026
- OuvrirPDF, 853,3 Ko — Plan triennal des immobilisations 2026-2027-2028
-
OuvrirPDF, 1,6 Mo — Présentation du budget 2026
Trésorerie
Présentation du budget 2026
-
OuvrirPDF, 1,6 Mo — Politique environnementale
Politiques
Politique environnementale
- OuvrirPDF, 166,1 Ko — Politique relative aux frais de déplacements et remboursement des dépenses des membres du conseil et du personnel de la Municipalité
-
OuvrirPDF, 32,5 Ko — Politique paiement remboursement – Loisirs
Politiques
Politique paiement remboursement – Loisirs
- OuvrirPDF, 593,5 Ko — Politique de respect et intégrité de la personne
-
OuvrirPDF, 3,3 Mo — Politique de reconnaissance des organismes
Politiques
Politique de reconnaissance des organismes
-
OuvrirPDF, 172,7 Ko — Politique de gestion des réseaux sociaux & nétiquette – 2026
Communications
Politique de gestion des réseaux sociaux & nétiquette – 2026
- OuvrirPDF, 241,1 Ko — Politique d’attraction, de rétention & de bien-être des employés
-
OuvrirPDF, 669,7 Ko — Politique d’affichage
Politiques
Politique d’affichage
-
OuvrirPDF, 574,3 Ko — Politique d’achat local
Politiques
Politique d’achat local
-
OuvrirPDF, 5,3 Mo — Politique culturelle
Politiques
Politique culturelle
-
OuvrirPDF, 323,1 Ko — Politique – Code de civilité 2026
Politiques
Politique – Code de civilité 2026
-
OuvrirPDF, 232,7 Ko — Demande d’emploi ou de stage
Formulaires
Demande d’emploi ou de stage
- OuvrirPDF, 239,4 Ko — Directeur.trice des Travaux publics
- OuvrirPDF, 248,7 Ko — Adjoint.e administratif.ve – Travaux publics (temporaire 1 an)
- OuvrirPDF, 174,2 Ko — Journalier.ère Chauffeur.se Opérateur.trice – Déneigement (poste saisonnier)
-
OuvrirPDF, 132,9 Ko — Sommaire des dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé
Avis publics
Sommaire des dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé
-
OuvrirPDF, 81,3 Ko — Rémunération des élus municipaux 2026
Conseil municipal
Rémunération des élus municipaux 2026
-
OuvrirPDF, 593,1 Ko — Carte des districts électoraux
Districts électoraux
Carte des districts électoraux
