Documents officiels
Règlements, politiques, procès-verbaux, avis publics, formulaires et publications, classés à un seul endroit.
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OuvrirPDF, 233,7 Ko — Carte des résidences concernées
Projets majeurs
Carte des résidences concernées
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OuvrirPDF, 944,1 Ko — Présentation de Val-David – Séance d’information du 19 janvier
Projets majeurs
Présentation de Val-David – Séance d’information du 19 janvier
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OuvrirPDF, 2,3 Mo — Présentation citoyenne – Février 2022 – Projet prolongement des infrastructures d’égout et d’aqueduc du secteur
Travaux publics
Présentation citoyenne – Février 2022 – Projet prolongement des infrastructures d’égout et d’aqueduc du secteur
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OuvrirPDF, 954,1 Ko — Présentation citoyenne – Mars 2023 – Projet prolongement des infrastructures d’égout et d’aqueduc du secteur
Travaux publics
Présentation citoyenne – Mars 2023 – Projet prolongement des infrastructures d’égout et d’aqueduc du secteur
- OuvrirPDF, 132,5 Ko — Résolution 2026-03-074 – Appui – Coopérative d’habitation La Grande Ourse
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OuvrirPDF, 95,6 Ko — Résolution 2026-02-043 – Prolongement d’intention – Coop d’habitation la Grande Ourse et Maison Phoenix
Projets majeurs
Résolution 2026-02-043 – Prolongement d’intention – Coop d’habitation la Grande Ourse et Maison Phoenix
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OuvrirPDF, 494,7 Ko — Résolution 2025-12-362 – Prolongement d’intention – Coopérative d’habitation la Grande Ourse et Maison Phoenix
Projets majeurs
Résolution 2025-12-362 – Prolongement d’intention – Coopérative d’habitation la Grande Ourse et Maison Phoenix
- OuvrirPDF, 104,1 Ko — Résolution 2025-02-24 – Acquisition – 1326, chemin de la Rivière et rue Léveillée
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OuvrirPDF, 100,8 Ko — Résolution 2024-12-384 – Prolongement d’intention – Coopérative d’habitation la Grande Ourse et Maison Phoenix
Projets majeurs
Résolution 2024-12-384 – Prolongement d’intention – Coopérative d’habitation la Grande Ourse et Maison Phoenix
- OuvrirPDF, 212,1 Ko — Résolution 2023-12-392 – Acquisition lot 2 990 968 sur le chemin de la Rivière
- OuvrirPDF, 121,2 Ko — Résolution 2021-04-090 – Engagement financier – Coopérative La Grande Ourse
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OuvrirPDF, 121,4 Ko — Résolution 2021-03-051 – Engagement financier – Maison Phoenix
Projets majeurs
Résolution 2021-03-051 – Engagement financier – Maison Phoenix
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OuvrirPDF, 538,0 Ko — Communication portant sur l’émissaire de 5 km à changer sur le territoire de Val-Morin – Mai 2023
Projets majeurs
Communication portant sur l’émissaire de 5 km à changer sur le territoire de Val-Morin – Mai 2023
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OuvrirPDF, 2,5 Mo — Présentation citoyenne à Val-Morin – Travaux de réfection d’un émissaire de 5 km – 14 juin 2023
Projets majeurs
Présentation citoyenne à Val-Morin – Travaux de réfection d’un émissaire de 5 km – 14 juin 2023
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OuvrirPDF, 288,7 Ko — Carte du trajet de l’émissaire de 5 km à Val-Morin
Projets majeurs
Carte du trajet de l’émissaire de 5 km à Val-Morin
- OuvrirPDF, 130,6 Ko — 22 octobre 2022 – La Municipalité a reçu sa permission d’en appeler de la décision du TAQ, auprès de la Cour du Québec, concernant le dossier d’expropriation des terrains de la Sapinière
- OuvrirPDF, 115,4 Ko — 21 juin 2024 – Dossier d’expropriation du terrain de la nouvelle école : Rejet de l’appel par la Cour du Québec
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OuvrirPDF, 10,9 Mo — Expropriation des terrains de La Sapinière – Demande pour permission d’appeler – 1er août 2022
Dossier d'expropriation
Expropriation des terrains de La Sapinière – Demande pour permission d’appeler – 1er août 2022
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OuvrirPDF, 687,7 Ko — Expropriation des terrains de La Sapinière – Jugement pour permission d’appeler de la Cour du Québec – 21 octobre 2022
Dossier d'expropriation
Expropriation des terrains de La Sapinière – Jugement pour permission d’appeler de la Cour du Québec – 21 octobre 2022
- OuvrirPDF, 304,1 Ko — Mémoire de l’Union des Municipalité du Québec (UMQ) – 20 janvier 2025
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OuvrirPDF, 624,1 Ko — Lettre – Aide financière de 25K$ – FQM – 25 novembre 2024
Projets majeurs
Lettre – Aide financière de 25K$ – FQM – 25 novembre 2024
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OuvrirPDF, 14,1 Mo — Jugement de la Cour du Supérieure du Québec – 6 février 2025
Projets majeurs
Jugement de la Cour du Supérieure du Québec – 6 février 2025
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OuvrirPDF, 8,4 Mo — Compte rendu – Démarche participative sur la densification douce et différenciée du territoire
Municipalité
Compte rendu – Démarche participative sur la densification douce et différenciée du territoire
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OuvrirPDF, 1,5 Mo — Présentation – Assemblée publique de consultation du 22 oct. – Densification douce – Projets de règlement 601-42 et 607-8
Présentations
Présentation – Assemblée publique de consultation du 22 oct. – Densification douce – Projets de règlement 601-42 et 607-8
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OuvrirPDF, 197,5 Ko — Règlement 607-8 – Modifiant le Règ. 607 sur les (PIIA) afin d’encadrer les unités d’habitation accessoires détachées
Règlements d'urbanisme
Règlement 607-8 – Modifiant le Règ. 607 sur les (PIIA) afin d’encadrer les unités d’habitation accessoires détachées
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OuvrirPDF, 260,9 Ko — Règlement 601-42 – Modifiant le Règlement de zonage 601 afin d’encadrer les unités d’habitation accessoires
Règlements d'urbanisme
Règlement 601-42 – Modifiant le Règlement de zonage 601 afin d’encadrer les unités d’habitation accessoires
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OuvrirPDF, 767,3 Ko — Unité d’habitation accessoire (UHA)
Dépliants
Unité d’habitation accessoire (UHA)
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OuvrirPDF, 197,3 Ko — Communiqué
Communiqués
Communiqué
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OuvrirPDF, 245,9 Ko — 4 avril 2018 – Val-David prêt à accueillir une nouvelle école primaire qui fera figure de référence.
Communiqués
4 avril 2018 – Val-David prêt à accueillir une nouvelle école primaire qui fera figure de référence.
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OuvrirPDF, 361,0 Ko — 2019/01/07 – Projet d’une nouvelle école à Val-David : construite sur des valeurs, portée par un village!
Communications
2019/01/07 – Projet d’une nouvelle école à Val-David : construite sur des valeurs, portée par un village!
